Les chemins ruraux de Seine-et-Marne, protéger bien plus que des voies

Le remembrement a profondément remodelé le paysage de (Ouvre une nouvelle fenêtre) Seine-et-Marne. Face aux enjeux de sauvegarde d'un poumon vert en Ile-de-France, le Département a lancé un plan de sauvegarde des chemins ruraux voici près de 40 ans et propose aux communes un appui juridique et financier. Youen Pras, chargé de projets Espaces naturels sensibles et du PDIPR, explique l'approche globale qui prévaut où le chemin prime sur l'itinéraire.

Youen : Nous avons décidé de nous affranchir entre guillemets de la question des itinéraires qui étaient évoqués dans le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) pour nous doter d'une entrée à partir du chemin en tant qu'entité, patrimoine paysager, patrimoine rural. C'est la préservation des chemins qui est importante, et la question de la valorisation via des itinéraires de randonnée ou autre, constitue une information complémentaire. Elle n'est pas moins importante, notamment au service de la promotion du territoire et de l'attractivité, mais notre vocation est avant tout de préserver juridiquement les chemins, ce d'autant que le département a été très soumis au remembrement au cours de la seconde moitié du XXe siècle. Nous avons perdu un patrimoine de chemins relativement important.

Il faut aussi garder à l'esprit que la Seine-et-Marne est proche de Paris. Même si le département est très vaste en termes de superficie, près 50% de l'île-de-France, avec des paysages très divers, nous avons un enjeu important à essayer de préserver ces chemins au service de la mobilité des habitants, du cadre de vie, de la randonnée, des sports de nature et de l'attractivité du territoire, de ce qu'on pourrait appeler la trame verte et bleue (TVB). Le chemin, c'est un point de vie et un point de passage privilégié pour bon nombre d'espèces animales et végétales.

Aujourd'hui, de nombreux corridors écologiques de Seine-et-Marne sont dits "dysfonctionnels", ou du moins ne fonctionnent pas parfaitement correctement. Nous essayons, via la préservation des chemins, de répondre pour partie aux enjeux de la Région sur les corridors boisés et la trame verte de manière générale.

Sophie : Et concrètement, comment vous procédez ? Quand avez-vous commencé ? Vous allez vers les communes ? C'est elles qui viennent vous voir ?

Youen : Jusqu'à présent, notre démarche était passive, les communes venaient vers nous. Nous essayons de changer de stratégie pour une démarche davantage proactive, notamment sur tout ce qui concerne croisement des chemins avec le (Ouvre une nouvelle fenêtre) Schéma régional de cohérence écologique.

Nos logiciels de cartographie nous permettent de visualiser les portions du territoire qui sont dites dysfonctionnelles, d'un point de vue trame verte et bleue, et d'être un peu plus à l'initiative dans la préservation des chemins auprès des communes.

Cela fait donc presque 40 ans que le Département agit dans le recensement des chemins, leur inscription au PDIPR pour les préserver juridiquement.
Nous avons mis en place un dispositif de subvention allouée aux communes, voire aux intercommunalités, pour restaurer des chemins, ré-ouvrir des chemins qui auraient pu disparaître, et restaurer le petit patrimoine bâti qui leur est attenant. Les petits patrimoines naturels, peuvent être des coulées vertes, des plantations de haies, des mares, des restaurations de noues. Et puis derrière, il y a tout ce qui concerne l'aménagement qui facilite la pratique des activités sport nature et permet aux randonneurs de pratiquer leurs activités dans un cadre accueillant.
Quelques éléments de mobilier seront installés, parfois des platelages, ou restaurés comme les passerelles, de la signalétique peut être ajoutée pour matérialiser les entrées de chemin.
Le panel d'actions est assez large. Nous saupoudrons un peu notre dispositif à l'échelle du département.

Sophie : Je pense que c'est un des seuls cas qui existent d'aide financière, en fait.

Youen : Lors des (Ouvre une nouvelle fenêtre) Assises nationales des Sports et Loisirs de nature, le (Ouvre une nouvelle fenêtre) Département de la Nièvre était également cité en exemple, notamment pour la préservation des chemins.
Cette logique "le chemin avant l'itinéraire" permet d'élargir le champ des possibilités. Le département de Seine-et-Marne est très soumis aux risques d'inondation. Le PDIPR et la préservation des chemins ruraux nous permettent de sensibiliser les élus locaux sur la plantation de haies. Avec nos collègues qui suivent les sujets de ruissellement, nous expliquons que le fait de planter des haies sur les chemins ruraux permet de limiter le risque d'inondation, favorise l'infiltration de l'eau dans le sol et apporte de nombreuses réponses aux exploitants agricoles. Et les élus essaient de se saisir un peu cet outil, justement en ce sens. C'est un bon moyen de mutualiser des projets au travers de la direction de l'environnement sur le risque d'inondation, la préservation de la biodiversité et la valorisation de la trame verte.

Sophie : De nombreux départements manquent de financements. Vous utilisez des dispositifs de l'État ?

Youen : Dans notre règlement actuels, les subventions proviennent de la taxe d'aménagement. Le code de l'urbanisme stipule que les recettes issues de la taxe d'aménagement doivent être rapatriées pour la politique espace naturel sensible (ENS). Actuellement, la plupart des recettes issues de la TA sont pointées sur la politique ENS. Mais, le Code de l'urbanisme dit aussi qu'il y a possibilité de rapatrier une partie des recettes de la taxe d'aménagement au service du PDIPR, et pour d'autres dispositifs, notamment les subventions auprès des CAUE - les cabinets d'architecture et d'urbanisme départementaux.
Une part des recettes de la taxe d'aménagement sont pointées sur le PDIPR. Il est évident que dans un département où l'on construit peu, les recettes de la taxe d'aménagement sont plus faibles que dans un département où les aménagements sont plus nombreux et apportent des recettes plus importantes.
Du fait de son statut de département francilien, la Seine-et-Marne bénéficie de recettes relativement importantes avec à peu près (Ouvre une nouvelle fenêtre) 150 000 euros fléchés sur le dispositif PDIPR chaque année.
La distribution se fait au gré des projets portés par les collectivités locales, que ce soit les communes et les intercommunalités. Notre dispositif est plutôt destiné aux communes rurales, sur la base de la classification de l'INSEE. Nous recevons chaque année une liste des communes rurales du département pour subventionner à hauteur de 60% les projets des communes rurales sur les chemins ruraux et à hauteur de 30% ceux des communes urbaines et des intercommunalités. L'aide est plafonnée à 25 000 euros pour les communes rurales, et à 15 000 euros pour les communes urbaines et les intercommunalités. Les aides concernent aussi bien des gros projets, de la restauration de petits patrimoines bâtis, que des petits projets de bornages contradictoires ou documents d'arpentage, notamment pour la réouverture de chemins. La commune a un reste à charge de 40% pour les communes rurales ou de 60% pour les communes urbaines et les intercommunalités.
Elles ont aussi possibilité de faire appel à d'autres dispositifs - dans la limite d'un reste à charge minimum de 20%. Une commune rurale pourrait aller récupérer 20% de subventions supplémentaires. La Région propose aussi des dispositifs, notamment sur la "petite biodiversité". Pour la restauration de mares et de petites zones humides, les subventions peuvent être couplées entre Départements et Région. Je n'ai pas encore été confronté à cette situation, mais nous autorisons les communes, les porteurs de projets, à faire appel à d'autres dispositifs d'aide dès lors qu'il y a un reste à charge de 20%. En général, les communes sont déjà très contente de recevoir 60% de subventions, et ne vont pas forcément multiplier les dossiers de demande d'aide.
Nous portons parfois des projets à plusieurs directions, parfois des communes nous sollicitent pour la restauration de petits patrimoines bâtis.

Sophie : Pour des lavoirs, ce type de patrimoine ?

Youen : Oui, par exemple, des calvaires, des murets de pierres sèches et autres.
Nous travaillons alors avec la commune sur l'ingénierie de projets de restauration, en faisant appel à des entreprises de travaux ou à des associations qui s'inscrivent dans une démarche de retour à l'emploi. Il en existe quelques-unes en Seine-et-Marne.
Nous mobilisons également d'autres directions, comme les Archives départementales pour la partie valorisation de ces petits patrimoines. Si l'on souhaite créer un parcours local pour visiter les petits éléments patrimoniaux de la commune, les archives peuvent être mobilisées pour la remontée d'informations destinées à une plaquette ou à des panneaux d'information expliquant l'historique de ces éléments aux visiteurs.

Sophie: C'est très cohérent. Et le résultat de l'extension des chemins ruraux est impressionnant depuis le lancement du dispositif.

Youen : Quasiment 7 000 km de chemins sont préservés via le PDIPR. Nous sommes globalement satisfaits dans la mesure où sur les 507 communes du département, 499 ont des chemins préservés. Il reste quelques zones blanches mais globalement les élus connaissent l'outil, en tout cas la partie plutôt juridique. Le volet subvention est un peu moins connu des élus locaux.

Nous essayons de cibler les conseils communautaires pour sensibiliser les élus à la question de la préservation des chemins, et des dispositifs qui sont annexés. Le conseil communautaire est l'échelle la plus pertinente, celle d'un territoire. Il permet de réunir bon nombre d'élus au même endroit à un instant T et évite la perte d'information.

Nous sommes conscients que sur les 7 000 km de chemin préservés juridiquement, il y a quelques anomalies. Théoriquement, les élus locaux sont responsables de l'entretien de leur chemin, c'est notre stratégie en Seine-et-Marne. C'est aux communes d'entretenir les chemins. Nous savons que la tâche est parfois compliquée car les services techniques sont très limités et doivent réaliser bien d'autres missions. Mais je pense que 80% du réseau est accessible au public comme l'entend la loi relative au PDIPR qui dit qu'un chemin inscrit doit être ouvert à la pratique de la randonnée et accessible au public et qu'il ne doit pas être dans un mauvais état d'entretien.

Sophie : Pour la partie juridique, vous partez du principe que si la voie figure sur le cadastre dans le "vide juridique", c'est un indice de chemin rural ?

Youen : On ne travaille pas sur les chemins privés, c'est un choix politique du Département d'écarter les voies privées du PDIPR. Très ponctuellement, il se peut que des itinéraires de randonnées empruntent des chemins privés. La commune, le comité départemental de randonnées pédestres et les propriétaires gèrent leurs conventions entre eux, mais le Département n'inscrit pas au PDIPR les chemins privés car ce n'est pas pérenne. Nous considérons que le propriétaire peut se soustraire des conventions à tout moment, ce qui oblige à modifier les délibérations, etc.
Nous nous basons essentiellement sur le cadastre, via notamment cadastre.gouv, considérant que d'un point de vue juridique, ce document est le plus proche de la réalité - même s'il y a débat sur la question de ce qui n'est pas cadastré. C'est notre porte d'entrée pour la préservation.
Notre interlocuteur privilégié, c'est la commune, mais nous travaillons aussi avec les associations foncières de remembrement (AFR) quand elles sont encore en activité, l'ONF en forêt domaniale, voire en forêt communale quand les communes ont délégué la gestion et l'entretien des forêts à l'ONF, avec Île-de-France Nature pour les forêts régionales. Nous sommes aussi amenés à travailler avec Voies navigables de France pour les chemins de halage, nombreux dans le département. Il nous arrive de dévier des itinéraires lorsque sous le coup du passage répété des bateaux et des péniches et par manque d'entretien, les berges s'effondrent. Le code rural précise que tout ce qui relève des chemins de halage est accessible aux piétons, donc aux randonneurs - ce n'est pas le cas des vélos, des véhicules à moteur, etc.
Nous essayons de gérer les cas particuliers pour le mieux, pour être au plus près de la réalité, même s'il y a conflit les informations du cadastre et les dire des propriétaires privés. Nous considérons que l'appellation utilisée dans le cadastre doit faire foi dans le PDIPR.

Sophie : Vous allez jusqu'à ré-ouvrir des chemins qui, par exemple, seraient complètement engloutis dans la forêt ?

Youen : Cela nous arrive. Par absence d'entretien, la forêt va un peu reprendre ses droits, s'étoffer et faire disparaître des chemins en pourtour de massif. Cela arrive également en zone agricole, et ce n'est pas ce qui manque dans le département.
Lorsque des exploitants viennent "manger" une partie des chemins, la commune perd en foncier, puisque les chemins ruraux appartiennent au domaine privé de la commune. Nous travaillons alors avec les élus locaux pour essayer, si possible, de ré-ouvrir ces chemins. Pour autant, nous ne sommes pas là pour pour interrompre le travail des exploitants. Parfois, le chemin passait au milieu de la parcelle, il est labouré depuis 15 ans. Comme les élus locaux n'ont pas fait leur travail de veille des chemins, l'exploitant est petit à petit venu manger le chemin rural. Et lorsque nous contactons les exploitants sur le territoire, nous expliquons qu'historiquement, il y avait un chemin sur la parcelle, et que nous allons le ré-ouvrir. Nous essayons de travailler en bonne entente et la loi 3DS autorise le déplacement d'assiette de chemins ruraux à proximité immédiate du chemin initial. Dans le cas d'une grande parcelle avec un chemin historique qui la traversait, nous essayons de rapatrier le chemin sur les pourtours afin de ne pas interrompre le travail de l'exploitant agricole tout en recréant une continuité pédestre. En effet, il y avait sans doute historiquement un chemin de liaison entre deux hameaux au sein d'une commune ou entre deux communes. Et c'est aussi, comme je le disais au départ, au service de la Trame Vert et Bleue. Cette récente évolution de la loi pour la réouverture des chemins et le déplacement d'assiette foncière nous facilite le travail dans certains endroits du département en permettant de concilier exploitation agricole et restauration des patrimoines ruraux.

Sophie : Et parfois au bout de la chaîne, il peut y avoir éventuellement des haies à replanter.

Youen : C'est vrai que nous en profitons. Nous essayons là aussi de travailler avec les exploitants car parfois les chemins à ré-ouvrir vont être aussi à leur service. Ce ne sont pas des chemins d'exploitation, mais des exploitants agricoles vont les utiliser pour desservir leurs parcelles.
Nous allons faire en sorte que les plantations ne viennent pas freiner leur travail. Nous évitons de mettre de l'argent public dans un projet de plantation de haies qui six mois plus tard seraient couchées par l'exploitant qui passerait avec son véhicule sans avoir la place. Nous essayons de vraiment travailler en bonne entente avec les exploitants et nous invitons les communes à leur partager le PDIPR pour qu'ils sachent quels chemins sont ouverts à la pratique de la randonnée : sur ces chemins-là, ils ne sont pas chez eux.

Sophie : Vous m'aviez montré un outil carto et une gestion de la donnée très abouti !

Youen : Notre logiciel de cartographie est triple avec une couche dédiée au recensement des chemins et de toute la voirie de manière générale.
Nous utilisons une classification, une typologie de chemin : voie communale, chemin rural, chemin d'exploitation, allée forestière - même si ce n'est pas vraiment un terme juridique - pour avoir un panel d'appellations de chemins dans le département.
Nous utilisons également une couche centrée sur les chemins inscrits et préservés juridiquement.
Et enfin, nous avons une couche qui recense les itinéraires pédestres, équestres et à vélo qui viennent se greffer aux informations sur le chemin. Cela compose trois couches de références, le recensement des chemins, les chemins préservés juridiquement, et les itinéraires de randonnée connectés à ce réseau de chemins.
A cela viennent se greffer les autres jeux de données : la trame verte et bleue, les données d'inventaires du Parc national, des Parcs régionaux, tout ce qui est réserve de biosphère, Natura 2000, les sites classés et sites inscrits. En effet, la restauration de petits patrimoines bâtis fait parfois intervenir les architectes des bâtiments de France et autres au titre des contraintes règlementaires qui s'imposent dans le périmètre d'un site classé ou d'un site inscrit.

Sophie : Oui, c'est très clair. De nombreux Départements essaient de se lancer d'une manière ou d'une autre, mais souvent l'approche est segmentée.

Youen : De nombreux départements ont une approche "itinéraire de randonnée". Certes, la Seine-et-Marne compte pléthore d'itinéraires, à peu près 280 entre les GR, GR de Pays et PR, sans compter toutes les boucles locales créées par des intercommunalités avec les offices de tourisme ou directement par les communes autour des bourg et autres. Malgré tout, notre approche privilégie vraiment le chemin. Et je pense, en tout cas dans un département très soumis à l'urbanisation, très sous pression avec la proximité de Paris, que c'est peut-être la meilleure des stratégies à adopter. Je ne dis pas qu'elle est meilleure que d'autres, mais je pense que pour un territoire d'Ile-de-France, ce n'est pas illogique.

Sophie : Le risque de réduire aux chemins de randonnées avec une "stratégie itinéraire", c'est d'avoir une autoroute, tout le monde là-dessus et rien autour ?

Youen : Et autour, on perd des chemins. On a perdu à peu près un quart du patrimoine des chemins ruraux en France depuis la seconde moitié du XXe siècle, par absence d'entretien, par appropriation par des parties, mais aussi par des gros projets d'urbanisme, de voies ferrées, des ZAC, des lotissements et autres.
Nous essayons un peu de contenir cette tendance. Nous ne savons pas encore à quel point la démarche fait ses preuves, mais nous essayons de faire remonter de nombreuses informations à la direction de l'aménagement et du développement des territoires, qui se charge notamment de tout ce qui est PLU, PLUI. L'objectif est de faire que tout ce qui touche au PDIPR, à la trame verte et bleue et au corridor écologique, parvienne bien dans les documents d'urbanisme - dans les cartes, les zonages réglementaires avec l'identification du réseau des chemins et autres. Et tout simplement dans le rapport de présentation, nous essayons de greffer ces informations dans la section biodiversité, cadre de vie ou mobilité. Notre objectif : faire en sorte que ces informations figurent dans les PLU et PLUI car des contraintes juridiques s'imposent aux élus locaux, dès lors que les chemins sont inscrits au PDIPR. Ce n'est pas anecdotique.

Sophie : Des communes nous ont indiqué que parfois le chemin ne débouche plus, à la suite de la construction d'une grande voie qui le coupe. Finalement, elles le laissent tomber.

Youen : Nous avons de nombreux exemples dans le département, d'interruptions de continuité de chemin ruraux. Mais dans la logique de corridor écologique, de trame verte et bleue, même si le chemin arrive en cul-de-sac sur un projet autoroutier ou que sais-je, cela ne veut pas dire qu'il n'a plus de valeur. Il peut servir sur le plan agricole, conserver sa pertinence sur la question de la petite biodiversité. Il reste un élément paysager supplémentaire en termes de corridor écologique. L'absence de continuité directe du chemin ne signifie pas que nous n'essaierons pas de le préserver.

Sophie : Effectivement, je citais cet exemple car des communes ont tendance à se débarrasser de ces chemins.

Youen : Dans un sens, je comprends complètement. Dès lors qu'une commune s'est engagée à entretenir un chemin, elle doit répéter ces opérations de gestion et autres. Donc si elle peut se décharger un peu de ses responsabilités, c'est compréhensible. Mais d'un point de vue préservation de l'environnement, surtout dans le contexte actuel, même un petit bout de corridor a une valeur écologique forte pour les parcelles alentours, pour la diversité faunistique et floristique sur le territoire. Nous essayons vraiment de sensibiliser les élus rappelant que "l'approche mobilité" n'est pas seule à primer. Aujourd'hui il faut intégrer les enjeux liés au changement climatique dans la stratégie de la commune. Certes, cela les oblige à répéter une opération d'entretien de temps en temps, parfois simplement une fauche une fois dans l'année. Ce n'est pas important que le chemin soit une autoroute à piétons. J'essaie d'être optimiste sur le sujet car je sens que les gens sont de plus en plus conscients de ces enjeux-là. Et même s'il n'y a pas de continuité directe et que d'un point de vue touristique et mobilité, on ne peut pas en tirer grand-chose, le chemin a d'autres valeurs.

Propos recueillis le 8 octobre 2026

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